Les frais de notaire en immobilier

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Article écrit et/ou proposé par Yann MARJAULT

Bonjour !

C’est Yann du blog Meublé Pas à Pas !
Les frais de notaire sont des frais que l’on peut optimiser en partie en respectant certaines stratégies faciles à mettre en place. Il faut juste anticiper dès le départ pour éviter 2 petites erreurs.

C’est une nouvelle stratégie immobilière qui a son importance !

Par ailleurs, je vous conseille de lire mon article avec des astuces et conseils de pro’ ici :
passer à l’action avec un investissement dans l’immobilier locatif

Frais de notaire immobilier

Bonjour, c’est Yann du blog meublepasapas.com !

Bienvenue sur cette nouvelle vidéo !
Aujourd’hui je vais essayer de répondre à une question d’Emeric, sur un sujet que je n’avais pas encore abordé il me semble : il s’agit des frais de notaire immobilier. Nous allons voir que concernant les frais de notaire, il y a une partie sur laquelle on ne peut pas négocier, mais vous allez voir aussi que ces frais sont néanmoins tout à fait optimisables. Et si on optimise ces frais, ça veut dire que quelque part, même si on ne négocie pas, on risque de gagner de l’argent. Ça se passe tout de suite après le petit jingle !

Alors, première des choses que j’ai envie de dire, c’est que dans l’immobilier – alors moi j’ai un notaire « personnel », c’est-à-dire que je travaille toujours avec le même notaire et que je le fais intervenir sur toutes mes transactions – et ça, peut-être que certains parmi vous ne le savent pas, mais même si le vendeur en face souhaite faire appel à son notaire, moi ce que je fais, c’est que je fais aussi intervenir le mien et ça ne coûte pas plus cher.

Les notaires se partagent certains frais, et vous, vous avez en contrepartie un notaire qui est habitué à votre patrimoine, qui vous connait, et qui vous propose une surveillance de ce que vous êtes en train d’acheter. Petite réflexion aussi, sachez quand même qu’en règle générale ce sont les clercs de notaire qui font les dossiers, qui font les choses, et le notaire a plus un rôle de vérification. Donc moi je vous conseille toujours d’être « bien ami » avec le ou la clerc de notaire.

Pour répondre à la question, il fait savoir quand même qu’il y a trois types de frais chez le notaire.

Premier type de frais

Premier type de frais, ce sont les frais non négociables. Après, on a les frais négociables, et on a aussi les frais qu’on nous impose quelque part. Alors je vais revenir sur les points.

Le premier point, ce sont les frais négociables. Il faut savoir que ce sont ceux qui n’apparaissent pas dans le barème obligatoire en France. Alors ce que je veux dire par là, c’est en fait tout simplement quand le notaire intervient alors qu’il n’est pas obligé. Je vous donne un exemple : ça peut être sur la création de statuts pour une société ou des choses comme ça. Là, ça n’est pas imposé par un barème national, c’est-à-dire que c’est le notaire qui créé ses propres frais, donc ça c’est tout à fait négociable.

Si vous êtes habitués à travailler avec lui, il peut même vous monter les statuts d’une entreprise par exemple gratuitement. Ça, c’est tout à fait envisageable. Alors bon, il faudra avoir fait quelques affaires avec lui auparavant quand même, je vous le dis tout de suite, mais c’est envisageable. Donc pourquoi pas ? Maintenant, ce que je voulais vous dire aussi par rapport à ça, c’est que ce n’est pas par rapport à un achat spécifiquement. Ça, c’est vraiment un petit peu particulier.

Deuxième type de frais

Alors passons au deuxième type de frais : les frais non négociables. Ceux là apparaissent bien dans un barème national. Donc on est sur 5% pour l’administration fiscale et 1% pour les émoluments du notaire. Donc ça fait un total de 6% qui sont non négociables. C’est un barème, c’est fixé, c’est en place. Par contre, ce qu’il faut savoir, c’est qu’ils dépendent de l’achat du bien. En clair, plus vous allez payer un bien cher, plus vous allez avoir de frais sur cet achat. C’est tout à fait logique puisqu’on est en pourcentages. Donc un pourcentage de 100000€ sera toujours plus faible qu’un pourcentage de 130000€.

Alors comment on peut optimiser ces frais ? Et bien simplement en diminuant l’achat. Et ce qu’il faut savoir, c’est que dans l’achat on peut avoir plusieurs choses. Déjà, si vous diminuez l’achat par la négociation, forcément vous allez diminuer les frais de notaire. Mais il n’y a pas que ça. Il y a aussi deux autres points : vous pouvez tout à fait faire en sorte de faire sortir les frais d’agence de la totalité des frais pour ne pas payer de frais de notaire dessus.

Je vais vous donner mon exemple, moi je travaille avec des mandats de recherche : je fais un mandat de recherche avec le plus souvent Marie de Bonny-sur-Loire, donc je fais un mandat de recherche avec elle pour qu’elle me recherche par exemple un immeuble avec trois biens et avec des travaux. Et le fait qu’elle m’ait fait ce mandat – c’est tout simple, c’est un document que j’ai signé – donc déjà ça lui impose de trouver ce type de bien, on a remis les choses à plat, déjà c’est une première chose. Et la deuxième des choses, c’est que du coup vous avez des frais qui sont extraits de la vente. Donc ils seront payés à part. Vous, ça vous fait des frais pour les impôts, c’est très bien, et en plus ça ne participe pas au montant global de l’achat, et ça n’augmente pas vos frais de notaire.

Déduire les meubles de l’achat

La deuxième des choses, c’est que vous pouvez déduire des meubles d’un achat. Alors qu’est-ce que ça veut dire ? Je vais vous donner un exemple : vous avez acheté un immeuble dans lequel il y a trois appartements, qui vaut 120000€ admettons, mais vous avez des meubles à l’intérieur qui appartiennent aux appartements, qui ont une certaine valeur. Vous avez alors le droit en faisant une liste d’estimer la valeur de ces biens et de les déduire du prix d’achat : vous, vous paierez le même prix, mais par contre ils seront enlevés des frais pour les notaires. Alors attention, en règle générale l’administration n’est pas trop regardante, mais il faut éviter de dépasser les 5 à 7% du montant total.

Par exemple, si vous avez un bien à 100000€, ce n’est peut-être pas la peine de dire qu’il y a 15000€ de meubles. Par contre, de dire que vous avez 5000€ de meubles et que vous souhaitez les déduire, ça c’est très intéressant, ça vous fera quand même un montant total de 95000€ au lieu de 100000€, c’est toujours à prendre.

Exemple concret

Je vais vous prendre un exemple concret où on a enlevé les deux choses : vous allez voir ça a une petite incidence sur les frais de notaire. Alors, prenons un exemple, je veux montrer comme quoi ça peut être intéressant. Vous achetez un bien à 100000€ avec 6000€ de frais d’agence, et vous faites une estimation de 4000€ de meubles. Ça veut dire qu’au lieu de payer des frais de notaire sur 100000€, vous allez pouvoir déduire les 6000€ de frais d’agence, et vous allez pouvoir déduire les 4000€ de l’estimation du montant des meubles. Donc en fait vous allez payer les frais de notaire sur 90000€.

Regardons ce que ça donne en termes de résultat. Donc, si vous payez les frais de notaire sur 90000€, vous allez payer environ 7380€ de frais de notaire immobilier. Si vous les payez sur 100000€, vous payez 8200€. Donc au final vous faites une économie de 820€, tout ça pour un papier qui a été effectué en anticipant, et parce que vous avez signé un mandat de recherche avec l’agence, donc à peu près 15 minutes de travail. Donc pour environ 15 minutes de travail, vous allez gagner 820€ dans votre emprunt. Donc ça, j’estime quand même que c’est un rapport très efficace. Il faut le faire, il faut l’anticiper, parfois certains investisseurs « novices » l’oublient, mais les frais d’agence, il faut penser à les déduire.

Voilà, pour répondre à une partie de la question, ce sont deux moyens de diminuer les frais de notaire non négociables mais optimisables. C’est un point important.

Alors, résumons un petit peu. Pour les frais non négociables mais optimisables, vous l’avez compris, il n’est possible de diminuer ces frais qu’en sortant les frais d’agence de la totalité et en faisant estimer les meubles de manière à ce que ça ne soit pas pris en compte non plus. Donc, quand vous aurez un achat à 100000€, si vous déduisez ces deux choses, vous pouvez très bien payer des frais de notaire uniquement sur 90000€, et on l’a vu ça représente une économie aux alentours de 1000€ sur votre emprunt. Donc ce n’est pas négligeable. C’était donc une très bonne question, et oui on peut optimiser les frais de notaire. Frais de notaire immobilier.

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